Fédération des Ecoles de la Transition Educative (FETE)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Fédération des Ecoles de la Transition Educative (FETE)
M. DUPUIS LAURENT
Numéro de dépôt :
4253442
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2026
Présentation de la marque Fédération des Ecoles de la Transition Educative (FETE)
Déposée le 2 mars 2016 par monsieur DUPUIS LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fédération des Ecoles de la Transition Educative (FETE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est monsieur DUPUIS LAURENT domicilié(e) 16 Ile de Beauté - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUIS LAURENT domicilié(e) 16 Ile de Beauté - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.
La marque Fédération des Ecoles de la Transition Educative (FETE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DUPUIS LAURENT - 16 Ile de Beauté - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France
M. DUPUIS LAURENT - 16 Ile de Beauté - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 7 février 2017 - Rejet partiel n°694022 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Formation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
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